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Programme quinquennal d'action pour l'hébergement et l'accès au logement - DIHAL, hors-série - Actualité "Vu, lu dans..." 10 Aug 2012 | 04:00 am
La Délégation interministérielle pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans-abri ou mal logées (DIHAL) publie un numéro hors-série de sa lettre. Titrée "Vers un programme quinquennal...
Plans régionaux de développement forestier - Financement - Réponses ministérielles décryptées 10 Aug 2012 | 04:00 am
Comment sont financés les plans pluri-annuels régionaux de développement forestier ? La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche de juillet 2010 a instauré les plans pluriannuels régionaux...
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La violence faite aux hommes n'existe pas, c'est bien connu! Pour preuve, le témoignage d'un père ...|AUTO_SAVE pariteparentale.over-blog.org 21 May 2007 | 08:56 pm
Extraits du courrier de Monsieur Le Huec Jérôme, père, adressé au Juge des Enfants : « La maman entretenant une relation extrêmement fusionnelle avec mon enfant, ce dernier est par ailleurs « propriét...
La violence faite aux hommes n'existe pas, c'est bien connu! Pour preuve, le témoignage d'un père ... pariteparentale.over-blog.org 21 May 2007 | 08:56 pm
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Courriers 2004 02 hontedetrefrancais.unblog.fr 14 Nov 2008 | 01:06 am
Le 02/02/2004, courrier de mon avocate de Rodez : Mon confrère m’indique que l’adresse de madame est celle qui est portée sur l’assignation à Bourgneuf-en-Retz et qu’effectivement elle travaille à Par...
Courriers 2004 01 hontedetrefrancais.unblog.fr 14 Nov 2008 | 12:56 am
Le 05/01/2004, envoi du chèque de pension alimentaire du CIC n° 3413107 d’un montant de 320,12 € Le 06/01/2004, courrier de l’A.D.A.V.E.M : “Nous avons été saisi dans le cadre de l’ordonnance de non ...
Courriers 2006 11 hontedetrefrancais.unblog.fr 13 Oct 2008 | 09:14 am
Le 13/11/2006, courrier de mon avocate de Rodez : « Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver sous ce pli copie des nouvelles pièces communiquées par la partie adverse. Veuillez agréer, Monsieur,...
Courriers 2006 10 hontedetrefrancais.unblog.fr 13 Oct 2008 | 02:58 am
Le 06/10/2006, courrier de mon avocate de Rodez : « Monsieur, Maître R……. m’indique que les vacances de Toussaint commenceront le 25/10/2006 pour se terminer le 05/11/2006 inclus. Mme Myriam L….. amèn...
Courriers 2006 09 hontedetrefrancais.unblog.fr 12 Oct 2008 | 11:34 pm
Le 11/09/2006, courrier de mon avocate de Rodez : « Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver sous ce pli les pièces communiquées par la partie adverse dont je ne conserve pas de copie. Il vous a...
Courriers 2006 07 hontedetrefrancais.unblog.fr 7 Oct 2008 | 06:31 am
Le 05/07/2006, courrier de mon avocate de Rodez : « Monsieur, Je vous indique que cette affaire est fixée pour être plaidée devant la Cour d’Appel de Montpellier à l’audience du 11 octobre prochain à ...
Comment déclarer son numéro d’abonné Courrier des maires ? courrierdesmaires.wordpress.com 6 May 2008 | 07:23 pm
La déclaration de votre numéro d’abonné vous permet d’accéder à des contenus exclusivement réservés aux abonnés : - Les archives du magazine - La veille juridique - Les décryptages et les analyses jur...
Nouveaux élus, accédez à des contenus dédiés à vos préoccupations courrierdesmaires.wordpress.com 16 Apr 2008 | 12:20 am
Le site du Courrier des maires offrira, dès son ouverture, un espace spécifiquement dédié aux nouveaux élus (maires, adjoints ou conseillers municipaux). Comment fonctionne une mairie ? Comment foncti...
