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Déclaration des revenus 2012 6 May 2013 | 06:19 pm
Les travailleurs indépendants doivent désormais déclarer leur revenu fiscal professionnel sur le formulaire 2042 C PRO. Voir le lien ci-dessous pour le télécharger : imprimé 2042 C PRO nota : Ne pas...
Les agriculteurs peuvent exercer une activité accessoire en auto-entreprise 30 Mar 2012 | 08:28 pm
Conformément à la nouvelle loi du 22 mars 2012 (article 80 alinéa 2), les exploitants agricoles à titre principal exerçant également une activité non salariée non agricole en qualité d’auto-entreprene...
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Pictao: a consulté l'article L'avenir du dispositif Nacre menacé ? | Le blog - http://t.co/wUs6vg1K pictao.fr 10 Oct 2012 | 06:22 pm
Pictao: a consulté l'article L'avenir du dispositif Nacre menacé ? | Le blog - http://t.co/wUs6vg1K
Evaluation du risque de crédit (dossier spécial : risques du crédit) cours-comptabilite.com 26 Sep 2009 | 03:55 am
Réalisé par l’équipe : Cours-Comptabilite.com (Dossier complet ici) Parmi les objectifs de Bâle 2 est d’inciter les établissements de crédit à améliorer leur gouvernance ainsi que leur dispositifs de...
Immobilier Scellier : devenir propriétaire immobilier - bien choisir scellier.comprendrechoisir.com 13 Feb 2009 | 09:16 pm
La loi Scellier ne peut être réduite à un dispositif de réduction d'impôt, c'est avant tout un moyen de devenir propriétaire avec un faible apport. (...)
Nouveaux tronçons de vigilance vigicrues.ecologie.gouv.fr 26 Oct 2011 | 02:00 am
Deux nouveaux tronçons, "Estuaire Gironde" et "Estuaire Charente" viennent d'être intégrés au dispositif de la vigilance crues. Autre nouveauté, les tronçons "Bandiat" et "Tardoire" sont désormais reg...
Nouveaux tronçons sur le territoire du SPC Grand Delta vigicrues.ecologie.gouv.fr 2 Feb 2011 | 04:00 am
Deux nouveaux tronçons "Calavon-Coulon" et "Durance de Serre-Ponçon à Sisteron" viennent d'être intégrés au dispositif de la vigilance crues. Concernant respectivement le département 84 et les départe...
Nouveau tronçon dans le département de l'Aude vigicrues.ecologie.gouv.fr 7 Dec 2010 | 04:00 am
La Berre est désormais intégrée au dispositif de la vigilance crues. Entièrement inclu dans le département de l'Aude, le tronçon "Berre" est suivi par le SPC Méditerranée Est.
Nouveaux tronçons sur le Var vigicrues.ecologie.gouv.fr 2 Sep 2010 | 02:00 am
Le dispositif de la vigilance crues est étendu à 4 nouveaux tronçons du territoire du SPC Méditerranée Est. Il s'agit des tronçons "Nartuby", "Argens moyen" et "Argens aval", "Gapeau" tous situés dans...
Les flux RSS sur la couleur des tronçons de vigilance sont dorénavant disponibles vigicrues.ecologie.gouv.fr 1 Apr 2010 | 08:30 pm
Pour les cours d'eau couverts par le dispositif de la vigilance "crues", un flux RSS vous permet de vous abonner à la couleur de vigilance par tronçon. Ces flux sont disponibles sur la page d'informat...
Des flux RSS sur la couleur des tronçons de vigilance vigicrues.ecologie.gouv.fr 12 Mar 2010 | 12:00 am
A partir du deuxième trimestre 2010, à chaque cours d'eau, couvert par le dispositif de la Vigilance Crues, sera associé un flux RSS qui permettra de s'abonner à la couleur de vigilance crues du ou de...
La CRP à nouveau prolongée.. avis-droit-social.net 3 Aug 2011 | 01:09 am
En l'attente du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) les partenaires sociaux viennent de décider le report du dispositif de la CRP au 31 août 2011.
