En attendant le jugement... uneecolepourvictorethugo.hautetfort.com 8 Sep 2011 | 01:39 am

En audience au Tribunal Administratif de Montpellier, ce matin à 10h, Mme le rapporteur public a présenté ses conclusions concernant les 6 recours déposés par Bastien Cazals. Elle propose ainsi à M. ...

Psychiatrie et santé mentale : un rapport en juin 2013... soignants.com 28 Jan 2013 | 06:23 pm

Le rapporteur de la mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie de l'Assemblée nationale, Denys Robiliard (PS, Loir-et-Cher), compte rendre ses conclusions en juin 2013, a...

Menaces d’attaques terroristes: «Le Burkina est exposé», selon le Rapporteur spécial de l’ONU fasozine.com 12 Apr 2013 | 09:29 pm

A la fin de sa toute première visite au Burkina Faso en vue d’évaluer la situation sécuritaire de ce pays, Ben Emmerson, Rapporteur spécial des Nations unies sur les droits de l’homme et la lutte cont...

Réforme des retraites : Woerth plaide pour un alignement total public-privé toutsurlaretraite.com 7 Jun 2013 | 03:04 pm

Le rapporteur de la réforme des retraites de 2010 préconise de calculer les pensions des agents de la fonction publique sur les 25 meilleures années de carrière, comme pour les salariés du secteur pri...

Décision du Conseil d’état concernant la loi Jacob sur l’interdiction de la fracturation hydraulique : La voie libre aux gaz de schiste ? france.attac.org 27 Jun 2013 | 01:03 pm

Montreuil, le 26 Juin 2013 - Aujourd’hui, le rapporteur public du Conseil d’Etat a recommandé le renvoi devant le Conseil Constitutionnel de la loi Jacob, votée en juillet 2011, qui interdit la techno...

Coop de France a reçu le rapporteur de la nouvelle loi sur la coopération en Corée. cooperation-agricole.coop 14 Jun 2013 | 05:27 pm

Il y a 20 ans… Un rapport de l’ONU confirme le rôle du régime Habyarimana dans les rwandaises.com 23 Aug 2013 | 04:15 pm

Suite à l’enquête des associations de Défense des droits de l’homme de janvier 1993 sur les massacres à caractère ethnistes commis au Rwanda, l’ONU s’empare du sujet et le rapporteur spécial des Natio...

Il y a 20 ans… Un rapport de l'ONU confirme le rôle du régime Habyarimana dans les massacres ethniques survie.org 12 Aug 2013 | 05:57 pm

Suite à l'enquête des associations de Défense des droits de l'homme de janvier 1993 sur les massacres à caractère ethnistes commis au Rwanda, l'ONU s'empare du sujet et le rapporteur spécial des Natio...

Le recours contre la fermeture de classe est mal engagé avecloric.fr 27 Mar 2013 | 06:02 pm

LOEUILLY Contrairement à ce qu’espérait l’élu, son contenu n’était pas vraiment en sa faveur. Selon lui, le rapporteur public (N.D.L.R. : membre de la juridiction qui expose en toute indépendance son ...

Nicaragua : Les indigènes mayangna luttent pour protéger la Réserve de biosphère Bosawas actulatino.com 12 Jun 2013 | 12:36 pm

Le rapporteur spécial des Nations unies sur les droits des peuples indigènes, l’Américain James Anaya, a expressément demandé à la mi-mai au gouvernement du Nicaragua d’adopter des mesures efficaces p...