Most refus de vente related news are at:
Réduction du prix de vente en cas d’erreur sur la surface Carrez 27 Jul 2012 | 11:02 pm
Principe de réduction Si la superficie d’un lot de copropriété mentionnée dans une promesse ou un acte de cession conformément à la loi Carrez du 18 décembre 1996 est inférieure de plus d’un vingtièm...
Retenue de garantie dans les marchés privés 27 Jul 2012 | 10:58 pm
Pour qu’une retenue de garantie puisse être effectuée dans un marché privé, il est nécessaire qu’elle soit prévue contractuellement. Toutefois, si l’entrepreneur fournit pour un montant égal une cauti...
More refus de vente related news:
[NOUVEAU]Règle sur la vente des véhicules. gtasamp.meilleurforum.com 21 Mar 2009 | 12:08 pm
Bonjour, Il y a un changement de règle qui concerne les ventes/achats des véhicules. La limite d'achat ou de vente d'un véhicule était de $300,000, la limite est maintenant fixée à $500,000 mais c'es...
La vérité moon-blood.allmyblog.com 7 Feb 2010 | 07:01 am
Sa à commencer par un jeu,Sa c'est terminer par un drame,Entre temps un amour naquit,Fruit de deux être opposée,Refusant de ce soustraire à la réalité,Faisant souffrir nos coeurs et nos âmes,Le...
Le film de la course transatag2r.com 19 May 2012 | 04:20 am
Un départ magnifique à Concarneau, une première semaine de course éprouvante dans des conditions de vent et de mer musclées, un passage obligatoire à La Palma particulièrement serré, une trajectoire g...
France - Serbie, derniers billets stade-de-reims.com 30 May 2012 | 05:11 am
La Fédération Française de Football informe que les derniers billets de la rencontre France-Serbie, à Reims, sont disponibles dans l’ensemble des points de vente suivants : Aux guichets du stade ...
La tendance est au legwear sur Le Tiroir à Collants inside-creations.agence-presse.net 23 Aug 2010 | 02:10 pm
Le Tiroir à Collants Connaissez-vous Le Tiroir à Collants ? Une boutique de vente en ligne de tous types de legwear : collants, leggings, bas et mi-bas, jambières, guêtres et chaussettes. Crée en jui...
Hitechpc : magasin de matériel informatique et réparation Pc inside-creations.agence-presse.net 28 Mar 2010 | 09:54 pm
Hitechpc est une boutique de vente en ligne de matériel informatique basée à visé (Liège, Belgique). La société est spécialisée dans la vente de matériel informatique et dans la réparation/dépannage d...
Promesse de fleurs : la passion des belles plantes inside-creations.agence-presse.net 18 Mar 2010 | 08:47 pm
Promessedefleurs.com est une boutique de vente en ligne de plantes pour votre jardin. Une équipe de passionnés de plantes vous conseille, vous guide et vous propose des plantes adaptées à votre jardin...
Optimiser son référencement internet pour Google seowllc.com 9 Jul 2010 | 10:34 am
La plupart des gens savent que d’être présent sur la première page de Google peut apporter un grand nombre de visiteurs ciblés et donc beaucoup de ventes. Tous les propriétaires de sites internet aime...
WONDERPRICE – chaque heure…les prix baissent! bestofweb.fr 14 Feb 2011 | 11:01 pm
Concept : Wonderprice.com est un site de ventes flashs proposant des produits de grandes marques avec un concept révolutionnaire : les prix baissent toutes les heures jusqu’à épuisement des stocks; Et...
Le point sur la vente en viager experts-immobiliers.fr 3 Mar 2011 | 10:36 am
Le viager est une forme de vente à paiement différé qui permet au vendeur de percevoir une rente à vie tout en continuant, éventuellement, à occuper le bien. Au moment de la vente, le vendeur se dépo...