Congres - congres.nc - Le Congrès
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Latest News:
29/08/2013 à l’issue de la séance publique prévue à 14 heures : Commission permanente 27 Aug 2013 | 07:30 am
La commission permanente se réunira, à l’issue de la séance publique, afin de procéder à l’élection de son président, de son vice-président et de son secrétaire. Cet article 29/08/2013 à l’issue de l...
Délibérations adoptées au cours de la séance publique du 19 août 2013 27 Aug 2013 | 05:19 am
Délibération n° 287 du 19 août 2013 portant approbation d’une convention-cadre d’assistance technique avec l’Autorité de sûreté nucléaire et habilitant le président du gouvernement à signer ladite con...
30/08/2013 à 17 heures : Réunion conjointe de la commission de la santé et de la protection sociale et de la commission du travail et de la formation ... 26 Aug 2013 | 02:23 am
Les commissions se réuniront conjointement afin de rencontrer les experts de l’Autorité de sûreté nucléaire, présents sur le territoire dans le but d’établir un état des lieux des équipements des prin...
27/08/2013 à 14 heures: Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transpor... 23 Aug 2013 | 09:35 am
La commission se réunira sur l’ordre du jour suivant : - Projet de délibération relative aux conditions de gestion et d’exploitation de l’aérodrome de Nouméa-Magenta (rapport n° 57/GNC du 27.11...
22/08/2013 à 8 heures 30 : Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales 23 Aug 2013 | 05:24 am
La commission se réunira afin de poursuivre ses travaux sur l’examen du projet de loi pays instituant une réduction d’impôt en faveur de l’investissement locatif intermédiaire, instaurant une contribu...
23/08/2013 à 9 heures : Commission spéciale chargée d’étudier les projets ou propositions de texte relatifs à la réforme globale de la fiscalité caléd... 23 Aug 2013 | 03:49 am
La commission se réunira , afin de finaliser les choix sur l’IRVM sur la base : des informations complémentaires sur la typologie des entreprises distributrices de dividendes ; des simulations des ser...
30/08/2013 à 9 heures 30 (toute la journée) : Séance publique 23 Aug 2013 | 03:37 am
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique afin d’examiner les projets de texte suivants : Cet article 30/08/2013 à 9 heures 30 (toute la journée) : Séance publique est app.....
29/08/2013 à 14 heures : Séance publique 23 Aug 2013 | 03:28 am
En application des dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique afin d’examiner les pr...
28/08/2013 à 9 heures (toute la journée) : Séance publique 23 Aug 2013 | 03:22 am
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique sur l’ordre du jour ci-après : 1) Examen des projets de texte suivants : 2) Examen du rapport adopté par la commission d’en...
23/08/2013 à 14 heures : Commission de la santé et de la protection sociale 20 Aug 2013 | 09:46 am
La commission se réunira sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen des projets de textes : - projet de délibération modifiant la délibération n°456 du 8 janvier 2009 portant création de la commissi...
