Senat - cubitus.senat.fr - Sénat - derniers rapports
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Consommation - rapport n° 809 tome I 5 Aug 2013 | 09:11 pm
Rapport n° 809 tome I de MM. Martial BOURQUIN et Alain FAUCONNIER, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la consommation (24 juillet 2013)
Consommation - rapport n° 809 tome II 2 Aug 2013 | 08:50 pm
Rapport n° 809 tome II de MM. Martial BOURQUIN et Alain FAUCONNIER, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la consommation (24 juillet 2013)
Consommation - avis n° 792 2 Aug 2013 | 08:50 pm
Avis n° 792 de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi rel...
Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser - rapport n° 721 31 Jul 2013 | 06:50 pm
Rapport n° 721 de MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Le risque numérique: en prendre...
Egalité Femmes - Hommes (pour) - rapport n° 807 26 Jul 2013 | 09:32 pm
Rapport n° 807 de Mme Virginie KLÈS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi po...
Consommation - avis n° 795 26 Jul 2013 | 09:09 pm
Avis n° 795 de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relatif à la consommation (23 juillet 2013)
Egalité Femmes - Hommes (pour) : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée - rapport d'in... 26 Jul 2013 | 09:09 pm
Rapport d'information n° 788 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi pour l'...
Egalité Femmes - Hommes (pour) - avis n° 794 26 Jul 2013 | 08:32 pm
Avis n° 794 de Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (23 juillet 2013)
Consommation - avis n° 793 26 Jul 2013 | 06:43 pm
Avis n° 793 de M. Jean-Luc FICHET, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif à la cons...
La forêt indonésienne : huile de palme, pâte à papier sont-elles des menaces - rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 108 25 Jul 2013 | 03:18 am
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 108 de Mme Catherine PROCACCIA : La forêt indonésienne : huile de palme, pâte à papier sont-elles des menaces (24 juillet 2013)
