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Arrivée en masse des grenouilles rousses en cette fin février 1 Mar 2012 | 11:03 am
Déjà, dimanche dernier, j’avais surpris un couple de grenouille rousse accouplés sur la petite ile flottante de ma piscine mais ce soir, alors que je fumais tranquillement ma clop du soir j’ai entendu...
Algues filamenteuses dans la piscine 6 Sep 2011 | 10:19 am
Alors que je reviens juste d’un long voyage au Sri Lanka, je trouve dans ma messagerie une foule de question sur les algues filamenteuses. J’ai déjà écrit un petit article sur les algues de piscine ma...
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Nouvelle déclaration d’embauche (DUE 2011) audexial.com 9 Jul 2011 | 02:00 am
Depuis le 1er août 2011, la déclaration préalable à l’embauche et la déclaration unique d’embauche ont fusionnées ! Ainsi une déclaration unique préalable à l’embauche remplace les actuelles déclarat...
Reconnaître les opérations soumises à avis conforme marchespublics.weka.fr 19 Oct 2012 | 03:00 am
Dans le cadre de l’instruction d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable, l’autorité compétente peut être tenue de transmettre, pour avis ou accord, le dossier à un service, une autorit...
La déclaration préalable de travaux pour la construction des abris de jardin, carport et chalet en bois marin-ecobois.com 15 Mar 2013 | 05:00 am
Déclaration de travaux ou permis de construire ? La construction d'un chalet habitable en bois, d'un abri de jardin, d'un carport ou d'un garage doit être connue de l'Administration. Voyons quelle pro...
Déclaration préalable du SNUipp-FSU21 à la CAPD du 6 juin 2013 21.snuipp.fr 10 Jun 2013 | 06:55 pm
Déclaration préalable du SNUipp-FSU 21 CAPD du jeudi 6 juin 2013 Madame la Directrice académique, Nous avons déjà, à plusieurs reprises, dénoncé la profonde dégradation du dialogue social dans notre m...
Une déclaration préalable à l’embauche, DPAE n’est pas nécessaire pour un stagiaire en entreprise atousante.blogspot.com 18 Jun 2013 | 01:54 pm
Un employeur doit déclarer toute embauche de salarié qui relève du régime général de la Sécurité sociale, quel que soit son secteur d'activité, la durée du contrat de travail, etc Mais cette déclara...
Ravalement de façade : les démarches et formalités à entreprendre urbinfos.com 29 Jul 2013 | 10:10 pm
Le ravalement de façade est soumis à l’obtention d’une déclaration préalable. Son délai d’instruction est de 1 mois, il peut toutefois être majoré de 1 mois supplémentaire lorsque le terrain est compr...
Déclaration préalable : faut-il éviter de remplir le formulaire simplifié ? urbinfos.com 12 Aug 2013 | 11:52 am
Le formulaire de déclaration préalable se décline sous trois formes : un CERFA "classique" à utiliser dans tous les cas et deux CERFA "simplifiés" : l'un intéressant les divisions de terrain, l'autre ...
Piscine sans autorisation administrative (permis de construire, déclaration préalable) urbinfos.com 12 Aug 2013 | 07:15 pm
Selon les dimensions du bassin, la durée d’installation au sol et la présence ou non d’un abri, il est possible d’installer une piscine sans permis de construire ni déclaration préalable. Le bassin d...
Les derniers articles du site Miscellanées Juridiques sont en ligne bdidu.fr 2 Aug 2013 | 12:13 pm
Antennes-relais de téléphonie mobile : déclaration préalable ou permis de construire…
CAPD du 2 juillet : compte rendu 92.snuipp.fr 4 Jul 2013 | 12:05 am
Cette CAPD avait pour ordre du jour les affectations au mouvement provisoire, les recours temps partiels et les appels à candidature. Après avoir lu une déclaration préalable (voir ci-dessous), le SNU...
