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Achats entre particuliers : la prudence s’impose! 12 Aug 2013 | 05:31 pm
Le droit de la consommation, qui s’applique dans les rapports entre professionnels et consommateurs, est très protecteur de ces derniers. Ainsi, les consommateurs faisant l’acquisition d’un bien ou d’...
Compte-rendu des 28èmes Assises Nationales des Associations d’aide aux victimes – 20 et 21 juin 2013 6 Aug 2013 | 06:24 pm
J’ai eu le plaisir d’intervenir aux 28èmes Assises Nationales des Associations d’aide aux victimes en juin dernier sur le thème « Confiance Numérique et cyber-victimes ». Vous trouverez ici le compte...
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LES CONTRATS D’ENTRETIEN porte-automatique.fr 30 Oct 2011 | 06:53 pm
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Comparatif assurance animaux assurance-animaux.fr 24 Feb 2011 | 09:52 pm
De nombreuses compagnies proposent des contrats d’assurance pour les animaux domestiques ou de compagnie qui prennent en charge les dépenses de santé et les frais médicaux en cas de maladie ou d’accid...
demande de protection ou d'appuis la-guilde-des-ombres.1fr1.net 23 Apr 2009 | 07:56 am
Combattants et guildes de tous rangs, Poster ici vos demandes, elles seront analysées, une réponse vous sera donnée rapidement. N'ayez pas peur de proposer des contrats audacieux, la guilde aime les...
Devis santé sur le site de MMA www-sante.com 19 May 2012 | 06:47 pm
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VEFA : vente en état futur d’achèvement immolyon.info 3 Nov 2011 | 04:36 am
La VEFA (Vente en l’état futur d’achèvement), souvent appelé “achat sur plan”, est un des contrats les plus courants en matière d’achat neuf. La VEFA est régie par la loi n° 67-3 du 3 janvier 1967 mod...
Contrat de milieu - map context gesteau.eaufrance.fr 13 Dec 2011 | 12:06 am
Contexte des contrats de milieu
Trouver le meilleur devis dassurance budgetfacile.com 21 Apr 2012 | 08:00 am
Se lancer à la recherche de la police d'assurance idéale relève très souvent du parcours du combattant. Pourtant avec l'augmentation des contrats, qui sont chaque année un peu plus chères, cela vaut ...
Résilier Direct Energie meilleurtarif.fr 3 Jun 2011 | 12:28 am
La résiliation des contrats Direct Energie est automatique et sans pénalité. Le client n’est pas obligé d’en informer Direct Energie.
Château de Versailles, INSEP, mécomptes des contrats de partenariats frederic-rolin.blogspirit.com 29 Aug 2008 | 10:03 am
Le chantier de la construction du château de Versailles (ainsi que des jardins et des systèmes hydrauliques) n'a pas été assez étudié du point de vue de l'histoire de l'administration. Il constitue po...
Assurance crédit : durée d’un contrat d’assurance credit assurance-credit.comprendrechoisir.com 27 Nov 2009 | 03:52 am
Contrat annuel ou pluri annuel : le cas le plus classique La plupart des contrats d'assurance crédit couvrant le risque commercial à court terme sont offerts à la souscription pour une durée de trois ...