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Tarif annonceurs Juin 2012 (dégressif) pubnat.fr 2 Jun 2009 | 12:03 am
Tarifs HT TVA non applicable, art 293 B du CGI Il vous est proposé de la publicité au moyen de liens sponsorisés Affichage sur groupes de sites vivrenu.com 1000 clics 50 euros 2000 clics 90 euro...
Sospensione della sanzione per chi non ha comunicato ancora la PEC teseo.it 1 Dec 2011 | 11:03 am
In seguito al grande afflusso di richieste di caselle PEC concentratosi negli ultimi giorni, il Ministero dello Sviluppo Economico, tramite circolare del 25/11, ha chiesto ad Unioncamere di non applic...
TVA sur les actes esthétiques dermatologie-esthetique.com 31 Oct 2012 | 06:17 pm
Comme prévu, la TVA est applicable depuis 1er Octobre sur les actes esthétiques. Les tarifs affichéssur le site ont été modifiés en conséquence. Que ceux qui ont voté Hollande ne se flagellent pas, ...
Et si la RT2012 n’avait duré que 3 mois ? Un coup bas qui fait mal ! unemaisonpositive.com 28 Apr 2013 | 01:13 pm
Voilà, je l’avais presque annoncé, mais le lobby des grille-pain a encore frappé. Le conseil d’état vient de rendre nul et non applicable la RT2012 en l’état, par l’annulation des modalités de calcu...
Porcheries, encore un tour de cochon ! rade-de-brest.infini.fr 21 Jun 2013 | 12:12 am
Alors que la France vient d'être à nouveau condamnée par la commission européenne pour non application de la directive nitrates (voir), notre gouvernement s'apprête à relever le seuil d'autorisation d...
Stock auto-entrepreneur et imposition à TVA aide-creation-entreprise.info 21 Jun 2013 | 04:47 pm
L'auto-entrepreneur qui possède un stock et qui devient imposable à la TVA du fait de la perte de son statut fiscal se trouve pénalisé en raison de la TVA non déductible attachée à son stock. - Incon...
La non-application de la « First Sale Doctrine » américaine aux produits faits à l'étranger risque de faire mal aux marchés secondaires gautrais.com 12 Dec 2012 | 04:43 am
Francis Alerte est étudiant dans le cadre du cours DRT6903 (Prof. V. Gautrais). La « first sale doctrine » est une notion de droit d'auteur qui stipule que le titulaire du droit d'auteur ne peut contr...
Pèlerinage : Des candidats manifestent contre la non application des accords liés au Hajj noorinfo.com 27 Aug 2013 | 04:23 pm
Des dizaines de candidats au pèlerinage, cette année, ont manifesté, lundi, devant le palais présidentiel pour protester contre la non-application des accords conclus entre les agences de voyages et l...
Mar 5, GuidesandTutorials: Free Tutorials guidesandtutorials.com 6 Mar 2012 | 09:24 am
Free Tutorials, software, hardware, business, and technology applications including PowerPoint, Podcasting, Dreamweaver, Audacity, Non-Linear PowerPoint, Excel 2003 tutorial, Digital Photography, RSS,...
About earstudio.org 17 Mar 2012 | 11:36 pm
This is a non-profit music educational site for free, developed by html5 and available in the chrome web store, we expect that our applications will help you to learn music better. Signing in to earst...
